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Vos conditions de ventes

1.PREAMBULE :

Les dispositions suivantes encadrent les conditions générales de vente des produits proposés sur mapetitemerveille.com. Le fait de cliquer sur l’icône « J’accepte les conditions générales de vente » signifie que vous acceptez les présentes conditions, ci-dessous détaillées. Le fait de cliquer sur « Validez votre commande » signifie que vous confirmez définitivement votre commande.

Mapetitemerveille.com vous invite à lire attentivement les clauses ci-après et vous précise qu’il est impossible possible d’acheter un bien sans accepter les conditions prévues ci-dessous.
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les transactions effectuées sur le site « Mapetitemerveille.com ». La créatrice du site se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment ses conditions générales de vente. En cas de modification, la créatrice du site appliquera à chaque transaction les conditions générales de vente en vigueur au jour de la transaction.

1.1 PRODUITS :

Les Produits en vente sur « Mapetitemerveille.com » sont ceux qui figurent sur le Site, au jour de la consultation du Site par l’Utilisateur et dans la limite des stocks disponibles. Pour des raisons d’hygiène, les boucles d’oreilles ne sont ni reprises ni échangées.

Au cas où l’un des produits n’est pas disponible, l’Acheteur en sera informé au plus tard lors de la livraison de la commande. Dans ce cas de figure, « Mapetitemerveille.com » ne débitera que le montant de la commande pour les accessoires livrés, déduction faite du montant du(des) Produit(s) non livré(s), ou effectuera un remboursement des sommes perçues du montant du(des) Produit(s) non livré(s).

Les frais de port sont à la charge de l’acheteur.

1.2 PHOTOS :

Toutes les photos présentes sur le site Mapetitemerveille.com sont la propriété de Mapetitemerveille.com et sont protégées. Par conséquent, tout vol de photo fera l’objet de poursuites.

2.PRIX :

Les prix sont indiqués en Euros et TTC et sont valables en France métropolitaine, Union Européenne, DOM-TOM, Maroc, Algérie, Tunisie et Canada. Par ailleurs, les produits ne tiennent pas compte des frais de livraison et d’emballage, facturés en supplément, et indiqués au moment de la validation de la commande. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande.
A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

La créatrice du site se réserve le droit de modifier à tout moment ses prix sans préavis et sans autre formalité que de modifier les Conditions Générales de Vente en Ligne en conséquence. Mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur, indiqués au moment où vous avez ajouté le produit dans votre panier.

3.PAIEMENT :

Les paiements peuvent s’effectuer par :

-Paypal : votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Passé ce délai, sans réception de paiement, elle sera annulée automatiquement. La transaction ne sera traitée qu’à réception de votre paiement.

-Chèque bancaire: votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Passé ce délai, sans réception de votre chèque, la commande sera annulée. La transaction ne sera traitée qu’à réception de votre chèque et envoyée après encaissement du chèque. Les données postales nécessaires vous seront indiquées à la validation de la commande.

-Virement bancaire : votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Passé ce délai, sans réception de paiement, la commande sera annulée. La transaction ne sera traitée qu’à réception de votre paiement. Les données bancaires vous seront alors fournies à la validation de la commande.

Paypal est reconnu pour sa fiabilité/sécurité en matière de transactions sur Internet. La transaction qui se fait entre le client et Paypal est cryptée (SSL).
Les informations bancaires du client, ne circuleront jamais sur Internet. Aucunes informations et numéro de carte bancaire ne sont stockés chez Mapetitemerveille.com.

La créatrice du site se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une transaction émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

4.LIVRAISON

Le prix de livraison comprend : les frais de gestion, d’emballage, ainsi que les frais de port en vigueur de la Poste.

Les envois des produits se font par :

-Lettre non suivie : Délai de livraison de 48h à 72h après expédition de votre commande. Pas de possibilité de remboursement en cas de perte.

-Lettre suivie : Délai de livraison de 48h après expédition de votre commande.

-Livraison en point relais : Faites vous livrer directement dans un des bureaux de poste ou commerce de votre choix !

– Paquet prioritaire international, sans suivi et sans possibilités de remboursement ou réclamation en cas de pertes.

-Colissimo : Délai de livraison de 48h après expédition de votre commande.

-Paquet prioritaire international sans suivi :  Délai de livraison de 72h après expédition de votre commande. Sans possibilité de remboursement en cas de perte.

-Paquet prioritaire international suivi :  Délai de livraison de 72h après expédition de votre commande.

Les commandes trop volumineuses seront automatiquement envoyées en colissimo suivi ou lettre max. Mapetitemerveille.com se réserve le droit de choisir l’emballage et le mode d’expédition selon la taille et le nombre d’articles.

Mapetitemerveille.com se réserve le droit de regrouper plusieurs commandes si les destinataires sont identiques.

Mapetitemerveille.com se décharge des possibles frais de douane liés à la livraison des colis pour les pays étrangers.

En cas de non livraison d’une commande ou d’une partie de commande, vous avez un mois maximum pour vous manifester. Passé ce délai, nous n’accepterons aucune réclamation.

Les délais annoncés sont calculés en jours ouvrables. Les Produits commandés par l’Acheteur seront livrés en France, Union Européenne, DOM-TOM, Maroc, Algérie, Tunisie et Canada à l’adresse indiquée par ce dernier sur le bon de commande. A ce titre, l’Acheteur aura la possibilité de faire livrer les Produits à une autre adresse que la sienne.

Les commandes passées le vendredi sont expédiées le lundi suivant au plus tard.

Les Produits seront acheminés par les services postaux habituels. Mapetitemerveille.com décline donc toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux ou des moyens de transport, ainsi qu’en cas de perte des Produits commandés ou de grève.
Les risques du transport sont supportés par l’Acheteur, qui devra formuler une protestation motivée auprès des services postaux, dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la livraison.
Il se peut qu’un Produit soit manquant. De même, après transport de la lettre, l’un des Produits peut s’avérer défectueux.

C’est pourquoi, à la réception de sa commande, l’Acheteur veillera à vérifier la conformité des Produits reçus. Toute anomalie concernant la livraison (Produit manquant ou cassé, lettre endommagée,) devra impérativement être notifiée, le jour même de la réception ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception, au service clients, de Mapetitemerveille.com par e-mail via le formulaire contact du site Mapetitemerveille.com. Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée.

Les articles défectueux doivent être envoyés en lettre prioritaire ou minimax selon le poids et la taille des articles. Les frais de port seront remboursés à l’acheteur.

Si l’acheteur ne respecte pas ces conditions de retour, il ne pourra être remboursé entièrement.

Si les conditions ci-dessus mentionnées sont remplies, Mapetitemerveille.com procédera alors soit à l’échange ou au remboursement du(des) Produit(s) défectueux, soit à la ré-expédition du Produit manquant (sous réserve du bien-fondé de la demande de l’Acheteur).

La responsabilité de Mapetitemerveille.com ne pourra être engagée en cas d’erreur, de pli non réclamé, de retard de livraison dus à la saisie incomplète ou erronée de l’adresse destinataire par le client lors du passage de sa commande. Toute réexpédition de celle-ci sera facturée et prise en charge par le client (Soit 2€ en enveloppe bulle, 3.50€ en enveloppe suivie et 5.90€ pour les commandes de plus de 45€ ainsi que pour les articles nécessitant un transport en colissimo). De plus, tout retard de commande dû aux perturbations (pannes, erreurs, climatiques) attribuables aux sociétés de transport ne pourra engager la responsabilité de Mapetitemerveille.com.

5.MODULE INSTAGRAM

Afin de mieux visualiser les articles, Mapetitemerveille.com a mis en place un module Instagram permettant d’afficher les photos postées sur l’application Instagram avec le hashtag #petitemerveille, d’apparaître directement en bas du site www.mapetitemerveille.com ou bien sur une fiche produit.

Pour ce faire, les clients disposant d’un compte personnel Instagram sont invités à poster une photographie d’un produit Petite Merveille via l’application Instagram et le hashtag #petitemerveille.

Chaque client souhaitant poster une photographie via le hashatg #petitemerveille, s’interdit formellement de publier ou de partager toute photographie empruntant ou utilisant tout élément protégé par des droits de propriété intellectuelle ou industrielle (notamment une marque) appartenant à des tiers.

Aucun élément visuel portant atteinte à la vie privée ou au droit à l’image de tiers, ne doit figurer sur les photographies. Les photographies ne doivent pas comporter d’éléments à caractère diffamatoire, injurieux, pornographique, raciste, xénophobe, choquant, contraire à la loi ou portant atteinte aux bonnes mœurs ainsi que tout élément dénigrant ou susceptible de porter atteinte de quelque manière que ce soit à l’image, à la vie privée, à l’honneur, à la réputation et/ou à la considération de toute personne physique ou morale.  Aucune cigarette, boisson alcoolisée, ou autre produit prohibé ne devra être visible. Les photographies évoquant une situation de risque pour les clientes ou toute autre personne seront refusées.

En utilisant le hashatg #petitemeveille, les clients cèdent expressément à Petite Merveille leurs droits d’exploitation, de reproduction, et d’utilisation sur les photographies publiées. Ces droits sont cédés, à titre gracieux pour la durée de protection légale des droits d’auteur, pour toute destination, notamment commerciale, promotionnelle ou publicitaire. Les clients renoncent expressément à revendiquer toute rémunération, réclamation, ou participation financière quelconque découlant des photographies, y compris sous une forme non prévue ou non prévisible à la date de publication. Les clients reconnaissent et acceptent que des modifications et/ou adaptations pourront être apportées auxdites photographies, et resteront la propriété de Petite Merveille.

Si le client ne souhaite pas voir sa photographie postée avec le hashtag #petitemerveille apparaître sur le site internet www.mpetitemerveille.com, nous l’invitons à contacter le service client à l’adresse email suivante: mapetitemerveille@yahoo.com

Ladite photographie sera alors retirée du site internet www.mapetitemerveille.com sous 48h.

6.DROIT DE RETRACTATION :

L’Acheteur dispose d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la réception, pour retourner, à ses frais en envoi suivi (Colissimo, lettre suivie) , le(s) Produit(s) qu’il a commandé(s) si celui(ceux)-ci ne lui donne(nt) pas satisfaction. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande.

Pour des raisons d’hygiène, les bijoux, boucles d’oreilles ne sont ni reprises ni échangées.

Toute demande de retour doit être notifiée par mail à mapetitemerveille@yahoo.com

Si le délai ne dépasse pas 14 jours, vous avez la possibilité de choisir d’être remboursée ou d’obtenir un avoir.
Le(s) Produit(s) devra(devront) être retourné(s) neuf(s) dans son(leur) conditionnement, dans un emballage bien protégé, et dans un délai de 7 jours à l’adresse suivante :

Petite Merveille

12 Avenue Victor Hugo

92170 Vanves

Si le(s) article(s) n’ont pas été renvoyés comme indiqué ci-dessus, Mapetitemerveille.com ne pourra être responsable en cas de perte, vol, saisie incomplète ou erronée de l’adresse, et ne pourra donc procéder au remboursement.

Si le délai expire un jour de week end, celui sera prolongé jusqu’au lundi de la semaine suivante. Tout retour devra être signalé au préalable à Mapetitemerveille.com via le formulaire de contact ou l’adresse mail suivante :
mapetitemerveille@yahoo.com

7.PROTECTION DES DONNEES PERSONELLES

Mapetitemerveille.com s’engage à traiter en toute confidentialité les données à caractères personnelles communiquées par le Client et à ne les utiliser que pour le traitement de sa commande et le suivi des relations commerciales. Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi du 6 août 2004, le Client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données personnelles.